professeure d'archéologie médiévale ; 38 ans de services

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère de la culture et de la communication

Au grade de chevalier

à Pôle emploi, elle est en rupture familiale

Fait et prononcé en audience publique à Paris, le

à l'issue du délibéré à 17 h 20

La présidente

présidente

à Pôle emploi, elle est en rupture familiale

Dossier enregistré sous le n° 771

Appel d'une décision de la section disciplinaire du conseil d'administration de l'université de Paris 13

Le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire

Étant présents

Professeurs des universités ou personnels assimilés

présidente

pour la durée du mandat restant à courir par les membres titulaires et suppléants du Cneser

Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant

Professeurs et personnels assimilés

présidente

pour la durée du mandat restant à courir

Le CNESER statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant

Professeurs et personnels assimilés

la surveillance des locaux

Considérant qu'au titre de la CEDH seules les personnes responsables peuvent être sanctionnées

Décide

Article 3 - Dans les conditions fixées aux articles R. 232-41 et R. 232-42 du code de l'Éducation susvisé, la présente décision sera notifiée à monsieur XXX, au président de l'université de Saint-Étienne, à la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et publiée, sous forme anonyme, au Bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche ; copie sera adressée, en outre, au recteur de l'académie de Lyon

Fait et prononcé en audience publique à Paris, le

à l'issue du délibéré, à 17 h 50

La présidente

la surveillance des locaux)

Considérant qu'au titre de la CEDH seules les personnes responsables peuvent être sanctionnées

Décide

Article 3 - Dans les conditions fixées aux articles R. 232-41 et R. 232-42 du code de l'Éducation susvisé, la présente décision sera notifiée à monsieur XXX, au président de l'université de Saint-Étienne, à la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et publiée, sous forme anonyme, au Bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche ; copie sera adressée, en outre, au recteur de l'académie de Lyon

Fait et prononcé en audience publique à Paris, le

à l'issue du délibéré, à 17 h 50

La présidente

la surveillance des locaux)

Considérant qu'au titre de la CEDH seules les personnes responsables peuvent être sanctionnées

Décide

Article 3 - Dans les conditions fixées aux articles R. 232-41 et R. 232-42 du code de l'Éducation susvisé, la présente décision sera notifiée à monsieur XXX, au président de l'université de Saint-Étienne, à la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et publiée, sous forme anonyme, au Bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche ; copie sera adressée, en outre, au recteur de l'académie de Lyon

Fait et prononcé en audience publique à Paris, le

à l'issue du délibéré, à 17 h 50

La présidente

la surveillance des locaux)

Considérant qu'au titre de la CEDH seules les personnes responsables peuvent être sanctionnées

Décide

Article 3 - Dans les conditions fixées aux articles R. 232-41 et R. 232-42 du code de l'Éducation susvisé, la présente décision sera notifiée à monsieur XXX, au président de l'université de Saint-Étienne, à la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et publiée, sous forme anonyme, au Bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche ; copie sera adressée, en outre, au recteur de l'académie de Lyon

Fait et prononcé en audience publique à Paris, le

à l'issue du délibéré, à 17 h 50

La présidente

la surveillance des locaux)

Considérant qu'au titre de la CEDH seules les personnes responsables peuvent être sanctionnées

Décide

Article 3 - Dans les conditions fixées aux articles R. 232-41 et R. 232-42 du code de l'Éducation susvisé, la présente décision sera notifiée à monsieur XXX, au président de l'université de Saint-Étienne, à la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et publiée, sous forme anonyme, au Bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche ; copie sera adressée, en outre, au recteur de l'académie de Lyon

Fait et prononcé en audience publique à Paris, le

à l'issue du délibéré, à 17 h 50

La présidente

la surveillance des locaux)

Considérant qu'au titre de la CEDH seules les personnes responsables peuvent être sanctionnées

Décide

Article 3 - Dans les conditions fixées aux articles R. 232-41 et R. 232-42 du code de l'Éducation susvisé, la présente décision sera notifiée à madame XXX, au président de l'université de Saint-Étienne, à la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et publiée, sous forme anonyme, au Bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche ; copie sera adressée, en outre, au recteur de l'académie de Lyon

Fait et prononcé en audience publique à Paris, le

à l'issue du délibéré, à 17 heures 50

La présidente

la surveillance des locaux)

Considérant qu'au titre de la CEDH seules les personnes responsables peuvent être sanctionnées

Décide

Article 3 - Dans les conditions fixées aux articles R. 232-41 et R. 232-42 du code de l'Éducation susvisé, la présente décision sera notifiée à madame XXX, au président de l'université de Saint-Étienne, à la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et publiée, sous forme anonyme, au Bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche ; copie sera adressée, en outre, au recteur de l'académie de Lyon

Fait et prononcé en audience publique à Paris, le

à l'issue du délibéré, à 17 h 50

La présidente

présidente

la surveillance des locaux

Affaire : monsieur XXX, étudiant, né le XXX

Dossier enregistré sous le n° 715

Appel d'une décision de la section disciplinaire du conseil d'administration de l'université de Saint-Étienne

Le Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche statuant en matière disciplinaire

Étant présents

Professeurs des universités ou personnels assimilés

présidente

la surveillance des locaux)

Affaire : monsieur XXX, étudiant, né le XXX

Dossier enregistré sous le n° 717

Appels d'une décision de la section disciplinaire du conseil d'administration de l'université de Saint-Étienne

Le Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche statuant en matière disciplinaire

Étant présents

Professeurs des universités ou personnels assimilés

présidente

la surveillance des locaux)

Affaire : monsieur XXX, étudiant, né le XXX

Dossier enregistré sous le n° 716

Appels d'une décision de la section disciplinaire du conseil d'administration de l'université de Saint-Étienne

Le Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche statuant en matière disciplinaire

Étant présents

Professeurs des universités ou personnels assimilés

présidente

la surveillance des locaux)

Affaire : monsieur XXX, étudiant, né le XXX

Dossier enregistré sous le n° 714

Appels d'une décision de la section disciplinaire du conseil d'administration de l'université de Saint-Étienne

Le Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche statuant en matière disciplinaire

Étant présents

Professeurs des universités ou personnels assimilés

présidente

la surveillance des locaux)

Affaire : madame XXX, étudiante, née le XXX

Dossier enregistré sous le n° 719

Appels d'une décision de la section disciplinaire du conseil d'administration de l'université de Saint-Étienne

Le Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche statuant en matière disciplinaire

Étant présents

Professeurs des universités ou personnels assimilés

présidente

la surveillance des locaux)

Affaire : madame XXX, étudiante, née le XXX

Dossier enregistré sous le n° 718

Appels d'une décision de la section disciplinaire du conseil d'administration de l'université de Saint-Étienne

Le Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche statuant en matière disciplinaire

Étant présents

Professeurs des universités ou personnels assimilés

présidente

la surveillance des locaux)

Affaire : madame XXX, étudiante, née le XXX

Dossier enregistré sous le n° 713

Appels d'une décision de la section disciplinaire du conseil d'administration de l'université de Saint-Étienne

Le Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche statuant en matière disciplinaire

Étant présents

Professeurs des universités ou personnels assimilés

présidente

au CNESER statuant en matière disciplinaire

par les membres étudiants titulaires et suppléants du CNESER

Composition du CNESER statuant en matière disciplinaire

Collèges Membres titulaires, Membres suppléants

Professeurs et personnels assimilés

membres de la délégation permanente du Conseil national de la recherche archéologique

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission

2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section

personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission

1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section

personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche

membres de la délégation permanente du Conseil national de la recherche archéologique

commission Est

membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités

Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique

professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)

21e section Histoire et civilisations histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux, de l'art

université de Tours

par

aux fonctions exercées au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports

chargé de mission auprès du ministre

par

au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports

Conseillers techniques

maître de conférences